C'est une révolution dans le processus de certification des établissements, dont l'ancienne version a essuyé de vives critiques. À partir du printemps, la Haute autorité de santé (HAS) mettra en application un nouveau référentiel d'évaluation qui fera notamment la part belle à l'expérience des patients sur la qualité des soins dispensés.
« Nous souhaitons passer de la culture des moyens à celle du résultat », a expliqué récemment le Dr Catherine Grenier, directrice de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins à la HAS, lors d'un webinaire de l'institut français de l'expérience patient (IFEP). Et qui mieux que les usagers de santé pour évaluer le résultat de leur passage à l'hôpital ?
Plusieurs outils méthodologiques vont être mobilisés sur le terrain en ce sens. Il s'agit pour commencer du « patient traceur », qui permet d'analyser le parcours d'un malade depuis son admission à l'hôpital jusqu'à l'aval de la prise en charge. Déjà utilisé depuis plusieurs années, cet outil va être largement déployé. Le nombre de patients traceurs sera multiplié par cinq dans les établissements, annonce la HAS.
Sur le même modèle, interviendra désormais la méthode du « parcours traceur ». À partir de l'étude des dossiers patients et grâce à des entretiens avec les équipes, cet outil permettra un examen approfondi de la coordination des soignants et du travail collégial. La nouvelle certification s'attache aussi à « promouvoir l'engagement du patient » dans son propre parcours de soins, à la faveur de retours d'expérience et de questionnaires. Leur implication sera scrutée autour de « trois pans », explique Anne Chevrier, chef du service de la certification des établissements de santé à la HAS : « leur expression, leur expertise et leur contribution ».
En plus des traditionnels experts visiteurs, la HAS va recruter une soixantaine de médecins experts – disponibles deux journées par an – qui seront chargés de suivre la démarche des patients traceurs dans le cadre de cette certification new-look.
Une mention pour les meilleurs
La simplification du processus d'évaluation est un des objectifs majeurs de cette certification V2020. « Il faut en faciliter l'appropriation par les établissements » et développer « une culture de l'évaluation » en leur sein, plaide le Dr Catherine Grenier. Dans un document nettement plus court que les précédentes versions (27 pages) et avec un lexique moins jargonneux, la HAS développe 15 objectifs répartis en trois grands chapitres : patient (informé, respecté, etc.), équipes de soins (coordonnées, maîtrisant les risques, évaluant leurs pratiques, etc.) et établissement (orientations stratégiques, leadership, qualité de vie au travail, etc.).
Jusqu'au printemps est prévu un temps d'échange entre la HAS et les établissements autour de ce nouveau référentiel, à travers des rencontres organisées par les agences régionales de santé (ARS). Ce n'est qu'à partir d'avril que les premières visites auront lieu pour les hôpitaux volontaires. En septembre 2021, le dispositif sera généralisé à l'ensemble des établissements selon un calendrier qui tiendra compte de la situation sanitaire. Le score global permettra à la HAS de fonder sa décision : établissement « certifié avec mention » (haute qualité des soins), « certifié », « certifié sous conditions » ou « non certifié » (nécessitant une contre-visite).
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