L'UFML-S dénonce les failles de la Rosp et demande sa suppression

Le climat de défiance autour de la rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) s'amplifie ces dernières semaines. Ce mercredi, le syndicat UFML-S a révélé les conclusions d'une enquête* d'un an menée par le Dr Renaud Miller sur ce forfait. L'analyse du syndicaliste, médecin généraliste dans la Marne, n'épargne pas le dispositif. « Indicateurs douteux scientifiquement ou purement financiers (médicaments génériques) », « incitation à la sélection de patients » ou encore « risque de délaisser les tâches non cotées », l'UFML-S liste ses griefs contre le mode de rémunération à la performance. Il n'hésite pas à employer des termes très forts d'« arnaque » et de « détournement d’argent public ». « Vous vous doutez que les chiffres annoncés ne reflètent pas votre pratique, mais vous êtes loin d’imaginer à quel point tout ce que l’on vous annonce est faux ! », assène-t-il. Le syndicat demande la suppression de la Rosp et une réforme du paiement à l'acte.

Méthode imparfaite

La méthode est montrée du doigt, notamment au niveau des indicateurs de dépistage. L'UFML-S affirme par exemple que seule la facturation CCAM d'un frottis (JKHD001) déclencherait le comptage dans la Rosp, ce qui exclurait donc les actes réalisés en hospitalier. « On peut imaginer que si le frottis est réalisé en même temps que d’autres actes plus coûteux, il n’est pas coté et devient invisible pour la caisse, malgré l’anatomopathologie », dénonce le syndicat.

La problématique des régimes auxquels appartiennent les patients est également soulevée par le syndicat. Ainsi, l'UFML-S affirme que la Cnam aurait des difficultés à recueillir les données issues des régimes autres que le régime général, ce qui pose un problème de méthode dans les calculs. « Lorsque nous avions contesté notre taux de feuilles de soins électroniques, le calcul de la Cnam ne correspondant pas à celui de notre base informatique, la Cnam nous avait fourni les chiffres du régime général, de la MSA et du RSI. Où sont donc les chiffres des MGEN, LMDE, caisse des clercs, CPRSNCF ou autres régimes « exotiques » qui représentent une part non négligeable de notre patientèle ? » s'interroge le syndicat. 

Items inatteignables

Des items de la Rosp seraient même « médicalement douteux ou inatteignables ». Par exemple celui sur la prescription de la metformine chez plus de 90 % de la patientèle diabétique en 2018. « Comment faire alors qu’environ 20 % de nos diabétiques sont insuffisants rénaux, donc avec une contre-indication à la prescription de metformine ?  Sans même parler des nombreux intolérants digestifs à cette molécule, ni même des patients insulino-requérants pour qui cette prescription est obsolète », se défend l'organisation présidée par le Dr Jérôme Marty. 

L'UFML-S n'hésite pas à taper sur les autres syndicats seniors représentatifs et signataires de la convention (CSMF, FMF, SML et MG France) qui ont validé la Rosp. Moins virulents certes, les Généralistes-CSMF avaient relancé cette année un observatoire de la Rosp suite aux chiffres 2018. Les résultats ne montrent pas plus d'adhésion au dispositif chez les syndicats conventionnels. Huit médecins sur dix ont affirmé ne pas être satisfaits du montant 2018 de leur Rosp.

Contactée par le Généraliste pour répondre aux accusations du l'UFML-S, l'Assurance maladie n'a pour l'instant pas répondu à nos sollicitations. 

* L'enquête menée par le Dr Miller se base sur les échanges du généraliste avec le médecin-conseil de sa Cpam dans le cadre d'un recours amiable sur la Rosp comptant plus de 300 dossiers litigieux le concernant.