Assureur de 6 000 spécialistes libéraux de plateau technique, le cabinet Branchet a élaboré une cartographie du risque opératoire sur la base de 10 000 mises en cause entre 2012 et 2016 dans neuf spécialités (chirurgies, anesthésie-réanimation et gynécologie-obstétrique).
L'analyse des sinistres montre une stabilisation de la fréquence annuelle autour de 30,8 % depuis 2012 – soit une mise en cause tous les trois ans et trois mois en moyenne par médecin assuré, toutes spécialités confondues. La neurochirurgie et la chirurgie du rachis ont la sinistralité la plus élevée (plus d'une mise en cause par an), suivi de l'orthopédie et de la chirurgie bariatrique.
Si la part de dossiers entraînant une indemnisation baisse (21 % en 2016 contre 25 % en 2015), le montant moyen des sommes versées par l'assureur (au patient et aux organismes sociaux) augmente. Le cabinet Branchet explique cette tendance par « la présence de plusieurs dossiers générateurs d'une indemnisation supérieure à un million d'euros », notamment en neurochirurgie, en anesthésie et en obstétrique.
Expertise
« Dans près d'un cas sur deux, la mise en cause concerne un défaut d'information, relève l'assureur. L'information est souvent correctement donnée à l'oral mais manque de traçabilité à l'écrit. Et quand nous devons payer, nous payons plus cher : ce n'est pas à cause du médecin qui est jugé plus responsable mais parce qu'en face, l'expertise s'est professionnalisée. »
Le cabinet Branchet précise que 15 % des dossiers traités se sont déroulés dans le cadre d'une intervention en ambulatoire (551 mises en cause sur 3 646 dossiers renseignés). Le plus souvent, les mises en cause en ambulatoire concernent des patients en bonne santé (ASA1), opérés sous anesthésie locorégionale, en chirurgie orthopédique (57 %) ou plastique, reconstructrice et esthétique, maxillo-faciale et ORL (16 %). La chirurgie vasculaire (4 %), viscérale (4 %) et bariatrique (3 %) suivent.
Pratique libérale : la chirurgie en cabinet, sillon à creuser
Le déconventionnement tombe à l’eau ? Les médecins corses se tournent vers les députés pour se faire entendre
Mélanie Heard (Terra Nova) : « Une adhésion massive des femmes à Kamala Harris pour le droit à l’avortement »
Et les praticiens nucléaires inventèrent la médecine théranostique