Une première année qui peut décourager

Après avoir pris sa retraite en 2016, le Dr Benoît Savatier souhaitait « rendre service ». « Il faut que les retraités mettent la main à la pâte », estime le praticien de 66 ans. En 2017, il assure quatre remplacements d’une semaine dans son ancien cabinet de Grande-Synthe (Nord). Pourtant, le généraliste n'a pas l'intention de poursuivre son cumul emploi-retraite intégral en 2018. Pourquoi ? Le médecin a été échaudé par les cotisations qui lui ont été demandées.

Pour l'exercice 2017, la Caisse autonome de retraite des médecins de France (Carmf) lui a réclamé 4 692 euros, soit 42 % de son bénéfice non commercial (BNC) de 11 167 euros. Un montant que le Dr Savatier juge « confiscatoire » et qui décourage le Nordiste. « Il vaut mieux ne rien faire, être salarié ou alors faire du bénévolat », s’indigne-t-il, amer. D’autant que comme les confrères ayant liquidé leur retraite, il ne peut plus acquérir de points supplémentaires.

Contacté par Le Généraliste, le directeur adjoint de la Carmf Frédéric Peyre explique que le passage d’une pleine activité à un début du cumul est un « moment charnière ». La première année, le calcul du montant des cotisations proportionnelles est déterminé en fonction des revenus de l’avant-dernière année d’exercice. « Quand on commence en cumul avec une activité beaucoup plus faible que lorsqu'on était actif, les revenus de pleine activité sont pris en compte pour le calcul et c’est un problème de manière générale », reconnaît Frédéric Peyre.

Travailler moins pour gagner plus ?

Pour encourager les médecins retraités à continuer d’exercer, la Carmf permet désormais aux praticiens de calculer leurs cotisations aux régimes principal et complémentaire en fonction des revenus estimés de l’année n. En revanche, pour l’ASV, le calcul se fait toujours en fonction de l’avant-dernière année. C’est là où le bât blesse pour le Dr Savatier. Avec des revenus de 60 000 euros en 2015, la cotisation ASV représente à elle seule « plus de 2 000 euros », explique Frédéric Peyre.

Les médecins à l’activité très faible (BNC inférieur à 11 500 euros) et dispensés de contribution économique territoriale (ex-taxe professionnelle, ndlr) peuvent demander une dispense d’affiliation à l’ASV. « C’est une mesure de bienveillance pour les médecins concernés », explique Frédéric Peyre. Ayant auparavant estimé son BNC à plus de 11 500 euros, le Dr Savatier ne pouvait donc y prétendre. « Dans ce cas, il aurait fallu qu’il travaille un peu moins ou beaucoup plus », explique Frédéric Peyre. Finalement, son BNC de 11 167 euros lui permet de demander la dispense de cotisation ASV et sa situation « devrait être régularisée », assure le directeur adjoint de la Carmf.

Pour favoriser l'exercice des retraités, le législateur a prévu qu'à partir de cette année, les praticiens en zone sous-dense soient exonérés de cotisation complémentaire vieillesse si leurs revenus annuels d'activité en cumul sont inférieurs à 40 000 euros. Le Dr Savatier en fera-t-il partie ?