Les médecins généralistes de la région PACA, souvent sollicités pour fournir le certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique du sport, sésame indispensable à l’obtention d’une licence, sont sur leurs gardes après l’affaire révélée il y a quelques jours par le quotidien « la Provence ».
L’un d’entre eux a en effet été victime d’une usurpation d’identité. Le Dr Roland Fabre, généraliste, a en effet déposé plainte fin septembre au commissariat d’Allauch (Bouches-du-Rhône) et devant le Conseil de l’Ordre des médecins, pour « faux et usages de faux ». « Ces deux plaintes ont été déposées simultanément par mon client, pour « usurpation de sa qualité de médecin », explique Me Géraldine Mejean, avocate à Marseille, « mais nous ne sommes qu’aux balbutiements de l’affaire judiciaire, qui suit son cours ».
Deux procédures, au parquet et à l’Ordre
Le médecin, dont le cabinet se trouvait dans le 14e arrondissement de Marseille, a réalisé pendant des années la visite médicale des joueurs de l’Huveaune Vallée Rugby Club Marseille (HVRCM), où jouait son fils. Il apposait donc son tampon sur la licence requise par les instances du rugby. C’est à la faveur d’un concours de circonstances, au moment où son fils Jean-Philippe a souhaité rejoindre un club voisin, que le médecin, aujourd’hui à la retraite, s’est aperçu qu’on utilisait encore son nom alors qu’il n’effectuait plus aucune visite médicale.
Les démarches entamées pour obtenir la mutation de son fils ont permis de mettre à jour la supercherie. Les licences du HVRCM portaient encore le tampon du médecin, Roland Fabre, avec toutefois, une faute d’orthographe, avec deux « l » au lieu d’un seul à son prénom, une faute grossière qui a mis le feu aux poudres. « Jusqu’à récemment, le Dr Fabre menait les visites médicales avec les joueurs de ce club, assure encore son avocate, mais, alors qu’il l’avait quitté, celui-ci a continué à appliquer ce tampon avec cette faute sur son prénom. Le docteur a réagi car cela aurait pu se révéler catastrophique pour lui. Il a été obligé de se protéger. »
Une fraude à grande échelle ?
En effet, en cas de problème avec un joueur, la responsabilité du praticien pouvait être engagée. Ce qui l’a conduit à déposer plainte devant le Conseil de l’Ordre. « Nous avons été informés par le Dr Fabre de cette plainte et nous avons donc signalé cette affaire au procureur et à l’ARS PACA, explique le secrétaire général du Conseil de l’Ordre 13, le Dr Antoine Mielot. C’est la procédure habituelle dès que nous sommes saisis de ce genre de plaintes, nous l’avons transmise aussi au niveau national à la commission sécurité des médecins. Nous n’avons pas eu de retour à ce jour », avant d’ajouter : « À ma connaissance, c’est une première dans notre région. »
Maintenant, selon Me Géraldine Mejean, il s’agit de connaître les raisons de cette usurpation d’identité. Savoir s’il s’agit simplement pour le club de faciliter ses démarches pour l’obtention des licences, ou d’une fraude à grande échelle puisque l’on parle de 300 à 400 licences, pour demander des subventions plus importantes. Une enquête est également menée par la commission de discipline du Comité de Provence de rugby.
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