Plusieurs avancées sont à retenir de la convention. D’abord, plus aucune responsabilité individuelle n’est prévue, au profit des engagements collectifs pour une meilleure pertinence : il est possible d’y parvenir en utilisant des outils mis à jour d’aide à la prescription des antibiotiques, des arrêts maladie, des examens complémentaires et par une formation continue de qualité. Les gains au-delà des objectifs seront partagés permettant une convention évolutive. Le SML n’a pas signé pour le G à 30 euros mais pour les revalorisations des avis ponctuels de consultant (APC) et de consultations longues.
Les cardiologues bénéficient d’une mesure incitative pour voir de façon régulière les insuffisants cardiaques. Pédiatres et médecins généralistes verront une augmentation des modificateurs enfants. Les pédiatres ont une consultation sur demande d’avis qui est majorée. Les médecins thermaux voient leur forfait augmenté et scindé en trois, associé à la possibilité de déroger au tarif opposable, c’est une grande victoire du SML !
Les Rosp disparaissent
La consultation de psychiatrie n’est augmentée que pour les secteurs 1, et pour la pédopsychiatrie. Pour les psychiatres en établissement les honoraires de surveillance après le quatorzième jour augmentent par rapport à la convention précédente et le SML a empêché une baisse tarifaire pour la période jusqu’au quatorzième jour. Les Rosp disparaissent, sauf une inclusion de certains items dans le forfait médecin traitant. Nous avons enfin obtenu l’association échographie thyroïdienne consultation à taux plein pour les médecins endocrinologues qui vont bénéficier par ailleurs d’une consultation majorée. D’autres associations d’acte, ponction articulaire, injection intra-articulaire ou spirométrie vont pouvoir être associées à une consultation.
Le SML a obtenu que les équipes de soin spécialisés ne puissent pas régenter sur leur territoire les spécialistes qui souhaitent rester en dehors. Les médecins qui poursuivront leur formation tout en prenant une activité en cabinet libéral ne seront pas considérés comme en première installation : ils pourront ainsi acquérir les titres nécessaires pour l’accès au secteur 2 ; les secteurs 1 installés avant 2013 et titulaires des titres pourront de nouveau accéder à l’Optam, cela va dans le bon sens. Notre préavis de grève avec les cliniques a permis d’obtenir une augmentation de l’enveloppe dédiée à la future CCAM. Et seuls les syndicats signataires pourront discuter du facteur de charge (facteur important de la construction des tarifs des actes techniques).
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