Aller au contenu principal
Afficher le menu
Toute l'actualité médicale
Médecine générale
Infectiologie
Cardiologie
Cancérologie
Diabétologie-endocrinologie
Neurologie-psychiatrie
Gynécologie-obstétrique
Rhumatologie
Pédiatrie
Pneumologie
Toute l'actualité médicale
Se connecter
Connectez-vous
Email
Mot de passe
Mot de passe oublié ?
Se connecter
Vous n'avez pas encore de compte ?
Inscrivez-vous
S'abonner
À la une
Actu médicale
Santé publique
Recherche - Science
Médicament
Sociétés savantes
Congrès
Météo épidémiologique
Santé environnementale
Santé & Société
Politique de santé
Démocratie sanitaire
eSanté
Démographie
Éthique
À l'étranger
Libéral / Soins de ville
Honoraires
Exercice
Assurance maladie
Justice
Gestion cabinet
Retraite
Environnement
Centres de santé
Hôpital
Politique hospitalière
Urgences
Management
Environnement
Sécurité des soins
Jeunes Médecins
Installation
Formation initiale
Internat
Santé des étudiants
Remplacement
Le coin des internes
FMC & Recos
Annonces / Emploi
Services
Édition abonnés
Toutes les spécialités
Le Droit & Vous
Débats & Sondages
Live Chat
Opinions
Vidéos
Podcasts
Agenda
Les blogs du "Quotidien"
Idées et Solutions
Opérations spéciales
Rechercher
Édition quotidienne
En ce moment
#MeToo à l'hôpital
Taxe lapin
Négos
C'est quoi ta spé ?
C'est ma santé
Accueil
Domaines
Organismes
Conseil d'Etat
Gestion de la crise Covid : épidémie de plaintes de soignants contre le gouvernement et les autorités sanitaires
18/05/2020 -
Les médecins et professionnels de santé continuer d'utiliser l'arme judiciaire pour tenter de faire condamner les autorités dans la gestion de la…
1
La réquisition des masques par l'État illégale ? Médecins et pharmaciens saisissent le Conseil d'État
22/04/2020 -
« Les masques (FFP2 ou à défaut chirurgicaux), les médecins et pharmaciens n'espèrent plus en recevoir de l'État. Désespérés, ils souhaitent aujourd…
2
Dépistage du Covid-19 et protection dans les EHPAD : deux plaintes devant le Conseil d'État rejetées
17/04/2020 -
Le Conseil d'État a rejeté ces derniers jours plusieurs plaintes déposées contre l'État dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire du Covid-19…
7
Masques, tests et équipements : les soignants appelés à témoigner de « carences » après le rejet de la réquisition d'usines par le Conseil d'État
03/04/2020 -
Face au refus du Conseil d'État, jeudi 2 avril, d'ordonner au Premier ministre de réquisitionner l'industrie pour fabriquer l'équipement nécessaire…
13
Brève
Deux syndicats de médecins et soignants saisissent de nouveau le Conseil d'Etat
25/03/2020 -
Deux syndicats de médecins et d'infirmiers ont saisi le Conseil d'Etat pour réclamer notamment des "moyens de dépistage massif" du coronavirus et la…
0
Le Conseil d'Etat préconise un confinement plus strict mais pas total
23/03/2020 -
Le Conseil d'État a refusé dimanche soir d'ordonner le « confinement total » réclamé en urgence par deux syndicats d'internes et de jeunes médecins…
0
Le Conseil d'État donne raison au médecin hospitalier limogé pour avoir porté une barbe
19/02/2020 -
Un médecin du centre hospitalier de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), licencié en 2014 pour avoir refusé de tailler sa barbe considérée comme un signe…
4
Le Conseil d'État rejette le recours contre le déremboursement des anti-Alzheimer
17/12/2019 -
Le recours contentieux déposé devant le Conseil d'État par l'association France Alzheimer et plusieurs sociétés savantes*, réclamant que les…
0
Six médecins condamnés pour avoir fait de la pub réclament 2,5 millions d’euros à l’État
27/11/2019 -
Alors que le code de la santé publique leur interdit depuis 1947 toute forme de publicité, les médecins pourraient bientôt faire de la "réclame"…
0
Épilation au laser ou à la lumière pulsée : le Conseil d'État se prononce pour la fin du monopole médical
13/11/2019 -
La fin du monopole médical relatif aux actes d'épilation semble se rapprocher. Le Conseil d'État estime, dans une décision du 8 novembre, que…
1
Fin de l'interdiction de publicité pour les médecins : le Conseil d'État enfonce le clou
08/11/2019 -
L'interdiction totale de publicité pour les médecins et dentistes français n'est pas conforme au droit européen, selon une décision du 6 novembre…
14
Le Pr Joyeux sera finalement rejugé par l'Ordre des médecins
25/07/2019 -
C'est un nouveau rebondissement dans une affaire qui remonte à trois ans. Le 8 juillet 2016, le Pr Henri Joyeux est radié par la chambre…
0
Propos anti-vaccins : le Pr Joyeux sera de nouveau jugé par l'Ordre des médecins
25/07/2019 -
Le Conseil d'État a annulé mercredi 24 juillet une décision favorable au Pr Henri Joyeux, qui devra être rejugé devant l'Ordre des médecins pour des…
23
Remboursement des téléconsultations : la requête de la plateforme Livi rejetée par le Conseil d'État
31/05/2019 -
La plateforme de téléconsultations Livi (via son association DigiSanté) vient de perdre une bataille face à l'Assurance-maladie. Le 3 janvier, le…
0
Téléconsultations non remboursées à Livi : le Conseil d’État donne raison à l’Assurance maladie
30/05/2019 -
Le Conseil d’État a rejeté mercredi le recours engagé en référé par l'association DigiSanté et le centre de santé de CNP et Téléconsultations de…
0
Téléconsultation : l’Assurance maladie lui refuse le remboursement, Livi saisit le Conseil d’État
16/05/2019 -
Avec le remboursement de la téléconsultation mis en place depuis le 15 septembre dernier, de nombreuses plateformes, privées notamment, se sont…
0
Le Conseil d'État inflige deux revers aux anti-vaccins
06/05/2019 -
Les anti-vaccins ont subi ce lundi deux revers devant le Conseil d'État. Celui-ci a en effet validé l'extension de l'obligation vaccinale à 11…
0
Vaccins avec des sels d'aluminium : le Conseil d'État soutient le ministère dans son refus de retrait
06/05/2019 -
Le refus de la ministre de la Santé de retirer des vaccins avec adjuvants aluminiques du marché est légitime au regard d'un rapport favorable entre…
0
La nomination au Conseil d'Etat du Pr Yves Lévy, époux d'Agnès Buzyn, fait polémique
19/10/2018 -
Le Pr Yves Lévy, époux de la ministre de la Santé Agnès Buzyn, vient de quitter officiellement la présidence de l'Inserm. Le 12 octobre, il a laissé…
0
Les généralistes ne sont pas prêts à faire leur pub (enquête)
24/08/2018 -
Le Conseil d'État a proposé dans une récente étude de faire évoluer la réglementation interdisant scrupuleusement aux médecins depuis 70 ans de faire…
0
Des sociétés savantes vont déposer un recours au Conseil d'État contre le déremboursement des médicaments anti-Alzheimer
20/07/2018 -
Plusieurs sociétés savantes vont déposer, dans les jours qui viennent, un recours contentieux devant le Conseil d'État à l'encontre de l'arrêté…
14
LAP : pas de certification obligatoire par la HAS, tranche le Conseil d’État
19/07/2018 -
Pour les logiciels d’aide à la prescription (LAP), le marquage CE suffit. C’est ce qu’a décidé le Conseil d’État le jeudi 12 juillet, confirmant l…
0
Fin de vie : le Conseil d'État juge suffisante la loi Claeys-Leonetti
11/07/2018 -
Faut-il réviser la réglementation sur la fin de vie ? Pour le Conseil d'État, c'est niet. Les sages l'ont signifié à Édouard Philippe, qui les avait…
0
Génétique, embryon, AMP : jusqu'où aller sans briser la bioéthique française, selon le Conseil d'État
11/07/2018 -
Le Conseil d'État a rendu publique ce 11 juillet son étude sur la révision de la loi de bioéthique, en réponse à une demande du Premier ministre. Le…
2
Brève
Le cadre législatif sur la fin de vie doit être maintenu, celui sur la PMA doit évoluer
11/07/2018 -
Le modèle bioéthique français relève-t-il du casse-tête ? Le Conseil d'Etat, instance juridique collégiale et indépendante, y a beaucoup réfléchi ces…
0
Pagination
« Premier
‹‹
1
2
3
4
››
Dernier »